Books by France. Cour des monnaies
Arrêt du Conseil d'Etat du roi
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant autorisation aux directerus des monnoies, de recevoir la vaisselle
Tre s-humbles & tre s-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur
Arre t de la Cour des monnoies, portant re glement ge ne ral pour le commerce des matieres & marchandises d'or & d'argent
Arrêt de la Cour des monnoies
Arrêt de la Cour des monnoies
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, portant réglement pour l'orfévrerie dans l'étendue de la monnoie de Nantes
Requisitoires sur l'e dit de la subvention territoriale
Arrêt de la cour des monnoies,
Arrêt de la cour des monnoies, concernant le jugement des boîtes des Monnoies chargées de la nouvelle fabrication des espèces d'or
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les jurés-gardes des communautés d'orfévres, qui n'ont pas retiré du gresse de la Cour les poinçons de contre-marque & de toucheau qui leur sont affectés, seront tenus de la faire
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les officiers des siéges des monnoies, seront tenus de se conformer, dans l'instruction des procedures criminelles, aux ordonnances, arrêts & réglemens
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui renouvelle très-expressément les défenses de faire le billonnage des espèces d'or & d'argent
Déclaration du roi, qui en int
Déclaration du roi, qui en interdisant le cours des anciens louis, à compter du 1er janvier 1787, proroge pour quelque temps leur prix de faveur aux hôtels des Monnoies & Changes
Lettres patentes du roi, qui f
Lettres patentes du roi, qui fixent définitivement la prorogation du cours des anciens louis
Lettres patentes du roi, qui o
Lettres patentes du roi, qui ordonnent qu'à compter du Ier. janvier 1787, les affinages de Paris seront régis pour le compte de Sa Majesté
Arr^et
Arre t de la Cour des monnoies, qui ordonne que les essayeurs des monnoies en titre, qui se me lent du commerce de l'orfe vrerie, seront tenus d'opter au greffe des jurisdictions dont ils rele vent, & de se de faire des marchandises qu'ils ont, dans le de lai d'un an, au cas que leur option soit pour l'exercice de leur charge
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les orfévres de Lille
Arrêt de la cour des monnoies,
Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne que les essayeurs des monnoies en titre, qui se mêlent du commerce de l'orfévrerie, seront tenus d'opter au greffe des jurisdictions dont ils relèvent
Arrêt du Conseil d'Etat du roi
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, ... qui ordonnent une fabrication de cinquante-mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon
Arrêt du Conseil d'État du roi
Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 21 janvier 1784
Arrêt du Conseil d'État du roi
Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 24 mars 1784
Lettres patentes du roi, conce
Lettres patentes du roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfévres
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des réglemens
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui bannit Denys Hubert, ci-devant huissier-archer-garde de la prévôté générale des monnoies de France, à perpétuité hors le ressort de ladite Cour
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui fixe les droits que les officiers de son ressort, seront dans le cas de percevoir, lorsqu'on se pourvoira par-devers eux pour obtenir la permission de faire usage de balanciers, presses & autres machines, mentionnés dans les lettres patentes du 28 juillet dernier
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui renouvelle les défenses faites à tous marchands & ouvriers, travaillant ou employant dans leurs ouvrages, les matières d'or & d'argent, de se retirer dans les lieux clos & privilégiés ou prétendus tels
Déclaration du roi, portant qu
Déclaration du roi, portant que les généraux provinciaux des monnoies établis dans les provinces, ne pourront connoître des délits sur les monnoies
Arrêt du Conseil d'État du roi
Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 12 janvier 1782, registrées en la Cour des monnoies le 23 desdits mois & an, qui ordonnent une fabrication dans la monnoie d'Aix, de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre, pour être transportées aussi-tôt en l'isle de Corse
Édit du roi, qui supprime les
Édit du roi, qui supprime les deux offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent de Paris, & révoque la réunion faite à la communauté des tireurs d'or de Lyon, des fonctions & des droits des quatre offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent qui avoient été créés pour cette ville, & qui ont été depuis supprimés
Lettres patentes du roi, qui c
Lettres patentes du roi, qui commettent aux fonctions des offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent à Paris & à Lyon, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné
Arre t de la Cour des monnoies, qui condamne Jean Caublot, marchand forain, a une amende de 100 liv. pour la contravention par lui commise aux re glemens sur le cours des especes
Arre t de la Cour des monnoies, qui condamne les nomme s Busche, joyaillier, & Tournier, metteur en ¿uvre, aux Galeres, pendant neuf ans, pour avoir fait & vendu des lingots d'argent fourre s
Arre t de la Cour des monnoies, qui ordonne que Charles-Louis Pailly, archer-garde de la pre vo te ge ne rale des monnoies, sera tenu de se de faire de son office dans trois mois, & le de clare incapable d'en posse der aucun autre
Arrêt de la Cour des monnoies,
Arrêt de la Cour des monnoies, qui renouvelle les défenses faites par les arrêts du Conseil & lettres patentes sur iceux, des 27 juillet 1728, 27 mars 1729, 1er août 1738, 5 avril 1769, et par les arrêts de la Cour, des 20 mai 1735, 16 octobre 1737, 3 juin 1758, 29 novembre 1771 & 15 octobre 1777, d'introduire dans le royaume des espèces étrangères de billon & de cuivre
Arrêt du Conseil d'État du roi
Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 3 mars 1780, registrées en la Cour des monnoies le 8 avril audit an
Edit du roi, portant rétabliss
Edit du roi, portant rétablissement de l'office de Général-provincial subsidiaire des monnoies pour la ville de Lyon
Lettres patentes du roi, porta
Lettres patentes du roi, portant réunion en une seule communauté, des professions d'orfévres, lapidaires, joailliers & horlogers, dans les villes du ressort du conseil souverain de Roussillon, dont l'état est ci-annexé
Arre t de la Cour des monnoies, qui fait de fenses a tous huissiers-priseurs-vendeurs de biens-meubles & autres, de vendre publiquement & a l'encan aucune argenterie & vaisselle d'argent, sous les peines porte es par la de claration du roi du 14 de cembre 1689
Edit du roi et déclaration int
Edit du roi et déclaration interprétative d'icelui
Édit du roi portant création d
Édit du roi portant création d'offices de procureur du roi, de greffier & d'huissier en la Monnoie de Pau
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui supprime deux imprime s, comme contenant des assertions te me raires, injurieuses & contraires au respect du a ladite cour
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 & autres arrêts & règlemens concernant les délivrances
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les délivrances des espèces aux directeurs
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de ses arrêts & réglemens, & notamment celui du 11 juillet 1763
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui enjoint aux exempts & archers de la prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution les jugemens des officiers des monnoies, & de leur prêter main-forte
Déclaration du roi, concernant
Déclaration du roi, concernant la Compagnie du prévôt général des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui supprime deux me moires imprime s, du 11 de cembre 1771
Arrest de la Cour des monnoies, qui supprime deux me moires imprime s.
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui casse & annulle une ordonnance rendue par le prevôt général des Monnoies au département de Lyon
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui fait défenses à tous juifs, colporteurs, &c. de vendre, acheter, troquer ou débiter aucuns ouvrages, bijoux, vaisselles ou marchandises d'or & d'argent
Arrest de la cour des monnoies
Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes quelconques, de donner ni de recevoir, pour aucune valeur, les pièces dites de quatre sous
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne aux maîtres orfévres qui n'auront point boutique ouverte ou qui s'absenteront, de remettre leurs poinçons au bureau de leur communauté
Édit du roi, portant désemestr
Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris
Lettres patentes du roi, en fo
Lettres patentes du roi, en forme d'edit, portant création d'un guidon & de deux cens archers dans la Compagnie du prévôt général des monnoies de Paris
Arrêst du Conseil d'État du ro
Arrêst du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de la déclaration du roi du 14 décembre 1689, sous les peines y portées
Arrêt du Conseil d'État du roi
Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui
Arrest de la Cour des monnoies, portant suppression d'un me moire imprime sous le nom du Prevo t ge ne ral des monnoies, par lui signe , & distribue dans le public
Statuts et reglemens donnés au
Statuts et reglemens donnés au corps & communauté des maîtres et marchands orfévres de la ville de Lille, par arrêt de la Cour de Monnoyes du 7. décembre 1754. & confirmés par lettres patentes de Sa Majesté du mois de May 1755
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, qui condamne la veuve de Louis Mercier orfèvre
Déclaration du roy, portant rè
Déclaration du roy, portant règlement pour l'affinage des matières d'or & d'argent
Edit du roy, portant fabricati
Edit du roy, portant fabrication des sols de vingt-quatre deniers
Edit du roy, portant suppressi
Edit du roy, portant suppression du dixiéme du revenu des biens, reglement touchant les billets de l'Estat, ceux des receveurs généraux & les pensions
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne qu'à commencer du premier mars prochain, les pieces de vingt sols seront réduites à dix huit sols, & les pices [sic] de dix sols à neuf sols
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que la fabrication des livres d'argent se pourra faire dans tous les hôtels de monnoyes qu'il plaira à la Compagnie des Indes de choisir, même dans les ouvroirs établis au Louvre en 1709
Edit du roy pour la fabricatio
Edit du roy pour la fabrication des Louis d'argent
Evaluation et tarif du prix qu
Evaluation et tarif du prix que le roy veut et ordonne estre payé aux Hostels des monnoyes, & par les changeurs des especes, barres, lingots, ouvrages, matieres, & vaisselles d'argent qui leur seront apportées, à commencer au 27 septembre 1719, suivant l'arrest du Conseil du 23 du mesme mois registré en la Cour des monnoyes le 27 dudit mois & an
Declaration du roy qui prononc
Declaration du roy qui prononce des peines afflictives contre les billonneurs
Evaluation et tarif des espece
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent
Edit du roy, concernant les mo
Edit du roy, concernant les monnoyes
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'à la diligence du procureur general il sera incessamment envoyé dans les monoyes du ressort où il sera necessaire, un poids de marc pour servir à ajuster les poids dont on se sert tant dans les bureaux du change que dans les chambres de la délivrance & ailleurs
Declaration du roy qui regle l
Declaration du roy qui regle les remedes de poids sur les dixiémes & vingtiémes d'ecus
Evaluation et tarif des espece
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne que les scellez qui ont esté apposez sur les coffres & armoires où sont enfermez les carrez qui ont servi à la reformation des especes d'or & d'argent dans les monoyes
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne wue les scellez qui ont esté apposez sur les coffres & armoires où sont enfermez les carrez qui ont servi à la reformation des especes d'or & d'argent dans les monoyes
Arrest de la Cour des Monnoyes
Arrest de la Cour des Monnoyes, qui declare les cinq cens soixante-huit louis d'or non reformez trouvez sous le scellé apposé aprés le décés de défunt Me Etienne Gabriau, ecuyer, sieur de Riparfons, acquis & confisquez au profit du Roy, suivant l'Arrest du Conseil du 16. aoust 1704, & autres rendus en consequence
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui declare les cinq cens soixante-huit Louis d'or non reformez trouvez sous le scellé apposé aprés le décés de défunt Me Estienne Gabriau, ecuyer, sieur de Riparfons
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui declare les deux cens soixante-quatre ecus d'une part
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes concernant les anciennes especes
Edit du roy qui ordonne une no
Edit du roy qui ordonne une nouvelle fabrique de toutes les especes d'or & d'argent
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui declare les cent dix-huit doubles Louis d'or, vingt-cinq Louis d'or, & deux demis Louis d'or, & six ecus d'argent, le tout d'ancienne reforme
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui proroge le cours des anciennes especes non reformées & leur valeur dans les monoyes & recettes royales jusques au dernier jour d'avril prochain
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé à la requeste du procureur general du roy contre ceux qui font courir les bruits au sujet des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes
Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé à la requeste du procureur general du roy contre ceux qui font courir les bruits que les monoyes vont augmenter
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy du 13 decembre 1701 concernant les monoyes
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne qu'à commencer au premier jour de novembre prochain les anciennes especes d'or & d'argent cours que sur le pied de 12 l. le Louis d'or & de 3 l. 5 s. l'ecu, suivant l'edit du mois de septembre dernier
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui proroge le cours des vieilles especes & leur valeur dans les monoyes & recettes royales jusques au dernier jour de mars prochain
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que les Louis d'or legers d'un grain seulement auront cours sur le pied porté par l'arrest du 23 mars dernier
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix des especes d'or & d'argent
Arrest du Conseil d'Estat du r
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix des grosses especes d'or & d'argent & des petites monoyes à commencer au premier janvier prochain
Evaluation et tarif des espece
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent, fait et arresté en la Cour des Monoyes le vingt-neuf de may 1700
Arrest de la Cour des monnoyes
Arrest du Conseil d'Etat du ro
Arrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne au premier jour de mars prochain la diminution des especes d'or & d'argent nouvelles ou reformées
Arrest du Conseil d'Etat du ro
Arrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne que pendant le reste du mois d'octobre seulement les especes d'or & d'argent auront cours dans le public
Declaration du roy portant que
Declaration du roy portant que les especes qui seront fabriquées ou reformées en vertu de l'edit du mois de septembre dernier auront cours
Declaration du roy qui défend
Declaration du roy qui défend le billonage & le transport des especes & matieres d'or & d'argent hors du royaume sur les peines y contenuës
Arrest de la Cour des monnoyes
Arrest de la Cour des monnoyes portant reglement pour le change des especes décriées
Arrest de la Cour des Monnoyes
Arrest de la Cour des Monnoyes qui regle les fonctions & salaires des changeurs en titre, & commis aux changes establis dans les villes où il n'y a point de Monnoye ouverte
De par le Roy: extrait des reg
De par le Roy: extrait des registres de la Cour des monnoyes
Par la declaration du Roy
Par la declaration du Roy
Figvres empraintes des reavx d
Figvres empraintes des reavx decriez par declaration de Sa Maiestè du onzième decembre 1650
Arrest de la Cour des monnoyes
Arrest de la Cour des monnoyes portant permission aux denommez audit arrest & en la liste mise au greffe d'acheter l'argent des vieux ouurages & manufactures sur soye
Arrest de la Covr des monnoyes: portant novveav delay povr l'exposition des especes d'or & d'argent legeres
Grand tarif ov evalvation dv prix dv marc des escvs, pistoles d'Espagne, escus & pistoles d'Italie legeres de diuerses fabriques ...
![[Arrests de la Covr des monnoyes]](https://covers.openlibrary.org/b/id/7996776-L.jpg)
[Arrests de la Covr des monnoyes]
Arrest de la Covr de monnoyes, enioignant de receuoir toutes sortes d'especes tant d'or que d'argent au prix porte par les ordonnances, sur les peines y mentionne es
Arrest de la Covr des monnoyes
Arrest de la Cour des monnoyes portant le prix pour lequel les especes d'argent doiuent estre expose es, & auoir cours, tant a la piece, qu'au marc
Extraict des registres de la C
Extraict des registres de la Covr des monnoyes
Declaration du roy portant reg
Declaration du roy portant reglement pour le nouueau prix donné aux especes d'argent legeres & rognées
Evalvation ov tarif dv prix dv
Evalvation ov tarif dv prix dv marc et diminvtion des escvs d'or sol
Evalvation ov tarif dv prix dv marc et diminvtions des escus d'or sol, pistoles d'Espagne, escus & pistoles d'Italie legeres de diuerses fabriques
Declaration du roy portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur iuste poids
Iovrs esqvels la Covr des monn
Iovrs esqvels la Covr des monnoyes vacqve, ovtre les dimanches & festes commandées de l'Église
Arrest du Conseil d'Estat port
Arrest du Conseil d'Estat portant defenses aux tresoriers, receueurs, comptables & tous autres sujets du roy, d'innouer aucune chose, pour raison du poids des especes d'or & d'argent tant de France qu'estrangeres, mentionées par l'edict du present mois, & qu'il en sera vsé ainsi qu'il se pratiquoit auparauant la publication du dit edict
Declaration du roy et nouveau
Declaration du roy et nouveau reglement sur le faict des monnoyes tant de France qu'estrangeres
Ordonnances portant reglement pour les orfeures & merciers de la ville de Paris
Arrests de la Cour des monnoyes, portans de cry de tout cours & mise des especes de monnoyes de cuiure, fac ʹon de doubles tournois, dont la figure est represente e a la fin desdits Arrests
Arrest de la Cour de monnoyes portant iteratiues defenses d'exposer ny receuoir aucunes especes de monnoye appelles patagons, & diminutifs d'iceux, qui s'exposent & rec ʹoiuent pour 3. 6. 12. 24. & 48. sols piece, sur les peines y contenue s, attendant vn reglement general sur la reformation des monnoyes
Extraict des registres de la C
Extraict des registres de la Cour des monnoyes
Arrest de la Cour des monnoyes
Arrest de la Cour des monnoyes portant deffences entr'autres choses d'exposer & receuoir les escus soleil à plus haut prix que de soixante-quinze sols
Arrest de la Covr des monnoyes porta t deffe ces d'exposer pre dre & receuoir en payement les pieces estrangeres d'escriees par le dernier Edict, & autres nouuellement introduictes & fabrique do t les empraintes sont cyaptes declares
Declaration du roy sur son edi
Declaration du roy sur son edict & reiglement general des monnoyes du present mois de septembre
Edict du roy sur le faict et r
Edict du roy sur le faict et reglement general de ses monnoyes
Liste de messievrs de la Covr
Liste de messievrs de la Covr des monnoyes
Arrest de la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies pour faire garder l'edict de l'an mil cinq cens soixa[n]te & dixsept
Ordonnance du roy et de sa Cou
Ordonnance du roy et de sa Court des monnoyes portans deffences à toutes personnes d'exposer ny receuoir les escuz sol à plus hault pris que cinquante six solz piece
Ordonnance du roy et de la Cou
Ordonnance du roy et de la Court des monnoyes sur le descry des angelotz neufz, ducatz à la marionnette, que de certaines especes d'or & d'argent estangeres
Descry de certains ducats nouu
Descry de certains ducats nouuellement forgez en Allemaigne & contrefaits soubs la forme & figure des ducats forgez en Portugal
Ordonna[n]ce du roy et de sa C
Ordonna[n]ce du roy et de sa Court des monnoyes contenant les prys & poix, tant des monnoyes de France qu'estrangeres, d'or & d'argent
Ordonnance de la Covrt des mon
Ordonnance de la Covrt des monnoyes, contenant defenses à toutes personnes d'exposer ou receuoir les escuz sol sinon pour cinquante solz tournois, & les escuz pistoletz pour quarãte huict solz tournois suyuãt les lettres du roy nostre sire, lesquelles sont transcriptes apres ladicte ordonnance ...
Arrest et ordonnance du roy et
Arrest et ordonnance du roy et de sa Court des mo[n]noyes, sur le faict des orfeures, ioyauliers, & merciers
Ordonnance du roy et de sa Cou
Ordonnance du roy et de sa Court des monnoyes co[n]tenant les pris & poix, tant des monnoyes de France que estra[n]geres, d'or & d'arge[n]t
Lettres patentes du roy, conte
Lettres patentes du roy, contenans euocation & renuoy en sa Court des generaulx des monnoyes
Ordonna[n]ce faicte par la Cou
Ordonna[n]ce faicte par la Court des generaulx des monnoyes sur le descry des mo[n]noyes rongnées
Edict faict par le roy sur la
Edict faict par le roy sur la reformation, reduction, & reiglement des orfeures, ioyauliers, affineurs, departeurs, batteurs, & tireurs d'or & d'argent de son royaulme, pays, terres, & seigneuries de son obeissance
Edict faict par le roy sur le
Edict faict par le roy sur le reiglement de ses monnoyes