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BookOrb recommends A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche (1790), Discours et project de loi pour l'affranchissement des négres, ou l'adoucissement de leur régime, et réponse aux objections des colons (1791), Assemblée nationale, séance XVI, du jeudi 16 juillet 1789 (1789), Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété (1790), and Loi relative aux troupes coloniales actuellement en France (1791).
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Tarif des douanes nationales de France is by France. Assemblée nationale constituante (1789-1791).