Ordonnance du roi concernant les concessions de grèves et de terrains et le régime hypothécaire aux îles Saint-Pierre et Miquelon

Administration de Saint-Domingue. Le citoyen [...] fermier d [...] à [...] délivrer [...] au citoyen [...] la quantité d [...] de sucre [...] ferme qu'il doi [...] pour le fermage d [...]. l'ordonnateur civil promettant de recevoir, comme comptant, le présent mandat acquitté. Au Cap, le [...] l'an [...] de la République française, une et indivisible

Atlas des colonies françaises ... 1866

Catalogue général des livres composant les bibliothèques du Département de la marine et des colonies

Compte rendu au roi de l'emploi des fonds alloués

Compte rendu au roi de l'exécution des lois des 18 et 19 juillet 1845 sur le régime des esclaves

Décisions du Conseil des prises et décrets rendus en Conseil d'État en matière des prises maritimes