France. Ministère de la marine et des colonies

Lettre du ministre de la marin

Lettre du ministre de la marine à la Convention nationale, du 11 mars 1793, l'an II.e de la République francaise

1981

Sénégal et Niger

1969

Décisions du Conseil des prise

Décisions du Conseil des prises et décrets rendus en Conseil d'État en matière des prises maritimes

1916

Les possessions françaises de

Les possessions françaises de l'ouest-africain (Congo)

1885

La marine a l'Exposition unive

La marine a l'Exposition universelle de 1878

1879

Le Sénégal et les guinées de P

Le Sénégal et les guinées de Pondichéry

1879

Manuel pour l'enseignement de

Manuel pour l'enseignement de la gymnastique et de l'escrime

1876

Atlas des colonies françaises

Atlas des colonies françaises ... 1866

1866

Revue maritime et coloniale

1861

Compte rendu au roi de l'exécu

Compte rendu au roi de l'exécution des lois des 18 et 19 juillet 1845 sur le régime des esclaves

1847

Compte rendu au roi de l'emplo

Compte rendu au roi de l'emploi des fonds alloués

1846

Ordonnance du roi concernant l

Ordonnance du roi concernant le gouvernement des iles St. Pierre et Miquelon

1844

Rapport fait au Ministre secre

Rapport fait au Ministre secretáire d'état de la marine et des colonies

1843

Ordonnance du roi concernant l

Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice dans les établissements français de l'Inde

1842

Précis historique de l'expédit

Précis historique de l'expédition du Kourou (Guyane Française) 1763-1765

1842

Ordonnance royale concernant l

Ordonnance royale concernant le gouvernement des établissements français dans l'Inde, 23 juillet 1840

1840

Catalogue général des livres c

Catalogue général des livres composant les bibliothèques du Département de la marine et des colonies

1838

Précis sur la colonisation des

Précis sur la colonisation des bords de la Mana, à la Guyane française

1835

Ordonnance du roi concernant l

Ordonnance du roi concernant les condamnés qui subissent leur peine dans les colonies

1834

Ordonnance du roi concernant l

Ordonnance du roi concernant les concessions de grèves et de terrains et le régime hypothécaire aux îles Saint-Pierre et Miquelon

1833

Ordonnance du roi portant modi

Ordonnance du roi portant modifications à l'ordonnance royale du 27 août 1828 sur le gouvernement de la Guyane Française

1833

Le pilote du Brésil

1827

Administration de Saint-Domingue. Le citoyen [...] fermier d [...] à [...] délivrer [...] au citoyen [...] la quantité d [...] de sucre [...] ferme qu'il doi [...] pour le fermage d [...]. l'ordonnateur civil promettant de recevoir, comme comptant, le présent mandat acquitté. Au Cap, le [...] l'an [...] de la République française, une et indivisible

1796