Provence (France)

Le livre Potentia des états de

Le livre Potentia des états de Provence (1391-1523)

1997

Opposition

1968

Statuts et priviléges accordés

Statuts et priviléges accordés au comté de Vintimille et val de Lantosque par les comtes de Provence

1890

... Bonnes nouvelles pour la Provence

1789

[Circular letter on politics in Provence]

1789

[Circular letter on taxation in Provence]

1789

Exposition des principaux régl

Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence

1786

Recueil d'arrêts notables ...

Recueil d'arrêts notables ... on suite des arrêts de Boniface

1737

Convention entre le pays de Pr

Convention entre le pays de Provence et Noble Henry Gautire, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats dud. pays, durant sept années, qui commenceront le premier janvier 1737, & qui finiront le dernier decembre 1743

1736

Abregé du cayer des deliberati

Abregé du cayer des deliberations de l'assemblée générale des communautés du pays de Provence, 1731, 1740, 1741, 1742, 1746, 1754, 1762, 1765, 1768, 1770, 1776, 1777, 1784

1731

Convention d'entre la Province

Convention d'entre la Province et Noble Henry Gautier, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, durant sept années, qui commencent le premier janvier 1730, & qui finiront le dernier decembre 1736

1729

Convention entre la Province e

Convention entre la Province et Noble André-George Dugrou, & le sieur Henry Gautier, portant prorogation du contrat de bail de l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, pour six années, qui commenceront au premier janvier 1724, & qui finiront au dernier decembre 1729

1724

Arrest de la souveraine cour d

Arrest de la souveraine cour de Parlement d'Aix du 21 avril 1716 au sujet du recueil des ordonnances synodales de m. l'évêque de Marseille

1716

Convention d'entre la Province

Convention d'entre la Province et Sieur Joachim Claude Laugier, cy-devant caissier, pour le recouvrement des arrerages des impositions & de la capitation durant six années, qui commenceront le premier janvier 1712, & finiront le dernier decembro [sic] 1717

1712

Recueil de quelques coustumes

Recueil de quelques coustumes du pays de Prouence

1665

Conuention d'entre la Prouince

Conuention d'entre la Prouince et Monsieur Me. Pierre Maurel, sr. de Ponteuez & de Voulonne, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats de ce pays, pour six années, commençant au premier ianuier 1663

1663

Les statuts et coustumes du pays de Provence

1658

Conuention d'entre Messieurs l

Conuention d'entre Messieurs les procureurs du pays et Monsieur Maistre Pierre Maurel, sieur de Ponteuez, Voulonne & autres places, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats durant le terme de cinq années, commençant le premier ianuier mil six cens cinquante-huit

1657

Ordonnance de monsiegnevr Lovi

Ordonnance de monsiegnevr Lovis de Vallois, comte d'Alais ... gouuerneur & lieutenant general pour le roy, en ses pays & armées de Prouence

1649

Les statuts et coustumes du pa

Les statuts et coustumes du pays de Prouence

1642

Statuts et coustumes du pays d

Statuts et coustumes du pays de Prouence

1620

Deux conuentions entre Charles

Deux conuentions entre Charles I et Louys II

1617

Arrests sur quelques questions

Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge

1606

Decisiones ex senatus consulti

Decisiones ex senatus consultis, etc. collectæ

1602

Statuta Provinciae Forcalqueri

Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum

1598

Les statutz, et coustumes de P

Les statutz, et coustumes de Prouence nouuellement imprimées

1557

Sensuyuent les taux moderatio[

Sensuyuent les taux moderatio[n]s sallaires [et] emolume[n]s des greffiers du parlement des aduocatz procureurs et greffiers des lieutena[n]s des iuges ordinaires des hussiers [et] sergens auecques le grand arrest don[n]e par nostre treschrestien roy de France

1540

Arrest de la souveraine cour d

Arrest de la souveraine cour de Parlement d'Aix