Gabriel Male s

Discours prononce par Male s, pre sident du Conseil des cinq-cents, a la se ance du 30 vento se an 7, jour anniversaire de la fe te consacre e a la souverainete du peuple

Re ponse de Male s a quelques objections contre son rapport du 26 nivose sur les de penses & recettes de l'an 7, & contre le projet de re solution pre sente a la suite, pour l'etablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction des marais salans

Opinion de Male s sur le paiement des de penses ge ne rales et locales

Projets de re solutions pre sente s par Male s, au nom d'une commission spe ciale

Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur l'assiette & le recouvrement de la contribution foncie re

Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur les de penses administratives de la Tre sorerie nationale, pour l'an 7

Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur quelques questions relatives aux taxes re volutionnaires non autorise es par des lois, sur les donations & legs en faveur de la Re publique, qui ont e te l'effet de la violence ou de la crainte, & sur la pe tition d'un ne gociant suisse, relative au mode de liquidation d'une traite sur l'e tranger, fournie au gouvernement en l'an II, &c

Rapport fait par Male s, au nom d'une commission spe ciale, sur une pe tition des communes qui composoient le canton de Serqueux, de partement de la Haute-Marne, relative a leur re union a la commune & canton de Bourbonne-les-Bains, du me me de partement