Pierre-Claude-Noël Dedelay d'Agier

Loi qui change la manière de c

Loi qui change la manière de compterle pieces de monnaie d'or et d'argents dans les caisses publiques et dans le commerce, à dater du premier vendémiaire an VIII

1799

Motion d'ordre de P. Dedelay, sur l'ordre a e tablir dans la discussion des parties civile, administrative, & fiscale du code hypothe caire

1798

Opinion de P. Dedelay sur la publicite & la spe cialite de l'hypothe que

1798

Opinion de P. Dedelay sur la re solution relative au re gime hypothe caire

1798

Opinion de P. Dedelay sur la re solution du 9 thermidor relative a la perception de la contribution personnelle, mobilie re & somptuaire

1797

Opinion de P. Dedelay, sur le droit d'enregistrement & son influence, sur la le gislation civile & bursale

1797

Opinion de P.Dedelay, sur la r

Opinion de P.Dedelay, sur la résolution du premier floréal, du conseil des cinq-cents

1797

Opinion de Pierre Dedelay sur la taxte [sic] d'entretien des grandes routes

1797

Bases du rapport sur les subsistances

1793

Instruction sur les bases d'une le gislation sur les grains

1793

Quatrie me opinion de M. Pierre de Delay, de pute du Dauphine , sur l'organisation de l'impo t.

1791

De cret rendu le 14 mai 1790, sanctionne par le roi, le 17 du me me mois, sur la vente des domaines nationaux

1790

Décret rendu le 14 mai 1790, s

Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux

1790

Opinion de M. Pierre de Delay, de pute du Dauphine , prononce e a la se ance du mardi 5 octobre 1790, sur le projet de de cret du Comite de l'imposition sur la contribution foncie re

1790

Opinion de M. Pierre de Delay, de pute du Dauphine , sur l'impo t en ge ne ral

1790

Pre cis sur l'e tablissement des tribunaux

1790

Rapport fait au nom du Comite pour l'alie nation des biens domaniaux et eccle siastiques, sur les ventes de ces biens

1790

Rapport fait au nom du Comité

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques sur les ventes de ces biens, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet

1790

Seconde opinion de M. de Delay, de pute du Dauphine , sur la de finition du revenu net imposable d'une proprie te foncie re

1790

Prospectus d'un cours complet d'hippotomie ou anatomie du cheval, et de pathologie

1778