Books by Etienne-Louis-Hector de Joly

Mémoires inédits de E.-L.-H. D
Mémoires inédits de E.-L.-H. Dejoly sur la journée du 10 août 1792
1947
Compte rendu a   l'Assemble e nationale, le 9 juillet 1792, sur l'e tat actuel des tribunaux, & l'administration ge ne rale de la justice dans le royaume
Compte rendu a l'Assemble e nationale, le 9 juillet 1792, sur l'e tat actuel des tribunaux, & l'administration ge ne rale de la justice dans le royaume
1792
Loi portant que la Caisse de l
Loi portant que la Caisse de l'extraordinaire remettra au département du Calvados une somme de 200,000 livres en petites coupures d'assignats, aux conditions y énoncées
1792
Loi qui autorise l'addition fa
Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres
1792
Loi relative à l'envoi d'une s
Loi relative à l'envoi d'une somme de 200,000 livres en petits assignats de dix & quinze sous pour la municipalité de Beaucaire
1792
Loi relative à la distribution
Loi relative à la distribution de la monnoie provenant du métal des cloches
1792
Loi relative à une nouvelle fa
Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats de cent sous
1792
Loi relative au payement des d
Loi relative au payement des diverses dépenses concernant les fabrications d'assignats
1792
Loi relative aux espèces monno
Loi relative aux espèces monnoyées, provenant du métal des cloches
1792
Copie de la lettre e crite par M. Dejoly, avocat aux conseils, a   M. Rey, lieutenant de police de Lyon, le 10 mars 1790
Copie de la lettre e crite par M. Dejoly, avocat aux conseils, a M. Rey, lieutenant de police de Lyon, le 10 mars 1790
1790
Eclaircissemens pre liminaires, en attendant des de tails plus circonstancie s, et consultation sur la question de savoir si M. Rey, lieutenant de police de la ville de Lyon, se pare  de biens avec la dame son epouse, e toit ou non eligible pour un des places de la municipalite .
Eclaircissemens pre liminaires, en attendant des de tails plus circonstancie s, et consultation sur la question de savoir si M. Rey, lieutenant de police de la ville de Lyon, se pare de biens avec la dame son epouse, e toit ou non eligible pour un des places de la municipalite .
1790
Adresse a l'Assemblée-nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies françoises
Adresse a l'Assemblée-nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies françoises
1789
Cahier, contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises
Cahier, contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises
1789
Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises ; du 27 novembre 1789
Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises ; du 27 novembre 1789
1789
Plan de municipalite  propose  aux membres composant le comite  charge  par l'assemble e des repre sentans de la Commune, de travailler au plan d'organisation du corps municipal de la ville de Paris
Plan de municipalite propose aux membres composant le comite charge par l'assemble e des repre sentans de la Commune, de travailler au plan d'organisation du corps municipal de la ville de Paris
1789
Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises
Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises