Books by Rene -Urbain-Pierre-Charles-Fe lix Enjubault de La Roche
Projet de de cret propose a l'Assemble e nationale par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comite .
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite des domaines, sur les formalite s que doivent observer les e changistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consomme s
Rapport fait a l'Assemble e nationale, sur l'e change de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Cha tel, Carment et Recouvrance, etc
Rapport fait à l'Assemblée nat
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés, pour servir de suite à la loi du Ier. décembre 1790
Rapport fait a l'Assemblée nat
Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommé pour servir de suite à la loi du ler décembre 1790
Analyse critique, du projet de de cret propose a l'Assemble e nationale, par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche
Projet de décret proposé à Ass
Projet de décret proposé à Assemblée nationale
Rapport des Comite s re unis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages
Rapport fait a l'Assemble e nationale sur les vingt-cinq contrats d'e change de la fore t de Senonche
Rapport fait au Comite des domaines de l'Assemble e nationale
Rapport fait au nom du Comite des domaines, sur la le gislation domaniale
Second rapport des Comite s re unis de finances, d'imposition et de domaines sur les apanages
Opinion de M. Enjubault de La Roche, de pute du Maine, sur les gabelles