Etienne Polverel

Commission civile. Au nom du peuple français. Nous, Étienne Polvfrel [sic] et Léger-Félicité Sonthonax, Commissaires civils [sic] de la République, délégués aux iles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y retablir l'ordre & la tranquillité publique

Lettre de M. Polverel a MM. les re dacteurs des Annales patriotiques

De veloppement des observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto

Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto

Opinion de M. de Polverel sur la Cour de cassation

Opinion de M. de Polverel, membre de la Socie te des amis de la constitution, sur le mode de responsabilite des agens du pouvoir exe cutif

Opinion de M. de Polverel, sur l'alie nation et l'emploi des biens nationaux, et sur l'extinction de la dette publique