Books by Louis Alexandre Jard-Panvillier
Observations ... sur la propos
Observations ... sur la proposition d'imprimer le discours prononcé par le citoyen Ginguené
Observations (1) de Jard-Panvi
Observations (1) de Jard-Panvillier, tribun, sur la proposition d'imprimer le discours prononcé par son collégue, le citoyen Ginguené
Discours de Jard-Panvillier, pre sident du Tribunat, pour l'anniversaire du 14 juillet, et la fe te de la Concorde
Discours de Jard-Panvillier, président du Tribunat, prononcé le jour de la fête funèbre du général Desaix, tué à la bataille de Maringo. Séance du 16 messidor an 8
Motion d'ordre faite sur les c
Motion d'ordre faite sur les créances provenant de ventes d'esclaves
Opinion de Jard-Panvillier sur l'article XXXIX du projet pre sente par le repre sentant du peuple Lacue e sur le personnel de l'arme e
Opinion de Jard-Panvillier, sur le projet pre sente par le repre sentant du peuple Delbrel, au nom de la Commission militaire, sur les dispenses et les conge s accorde s relativement au service militaire
Opinion de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission spe ciale charge e d'examiner les re clamations des co-partageans & co-oblige s solidaires avec des e migre s, &c
Opinion de Jard-Panvillier sur le rapport fait au nom d'une commission spe ciale par le repre sentant du peuple Ludot, concernant diverses questions de proce dure en matie re civile
Opinion sur le rapport de la c
Opinion sur le rapport de la commission spéciale chargée d'examiner les réclamations des co-partageans et coobligés solidaires avec des émigrés
Rapport fait par Jard-Panvillier au nom d'une commission spe ciale charge e d'examiner de nouveau les dispositions de deux re solutions rejete es par le Conseil des anciens, & relatives a l'exe cution des articles II, VII, VIII, IX & X de la loi du premier flore al an 3, concernant la liquidation des dettes des e migre s
Discours ... sur les projets d
Discours ... sur les projets de résolution présentés au nom de la commission chargée de revoir les lois sur la police des cultes
Discours de Jard-Panvillier, sur les projets de re solution pre sente s au nom de la commission charge e de revoir les lois sur la police des cultes
Opinion de Jard-Panvillier sur le projet pre sente par le repre sentant du peuple Bergier, concernant les rentes viage res cre e es pendant la de pre ciation du papier monnoie
Rapport fait par Jard-Panvilli
Rapport fait par Jard-Panvillier
Rapport fait par Jard-Panvillier, au nom de la commission charge e de la re vision des lois relatives a la liquidation des dettes des e migre s
Discours de Jard-Panvillier, repre sentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire
Opinion de Jard-Panvillier sur l'organisation de la gendarmerie nationale
Opinion sur l'organisation de
Opinion sur l'organisation de la gendarmerie nationale
Compte rendu en exe cution du de cret du 21 nivo se dernier
Rapport concernant les pensions a accorder aux militaires suisses licencie s par la loi du 29 aou t 1792
Rapport et projets de de crets sur les pensions & gratifications
Rapport et projets de de crets sur les pensions a accorder a diffe rens fonctionnaires publics dont les services ont cesse depuis le premier janvier 1790, sur la proposition du Conseil exe cutif provisoire