Books by France. Parlement (Toulouse)
Arre te s du Parlement de Toulouse, se ant en vacations
Arr^ete & supplications
Arr^ete et supplications
![Arr^ete [i.e. Arr^ete ] et supplications](https://covers.openlibrary.org/b/id/11764110-L.jpg)
Arr^ete [i.e. Arr^ete ] et supplications
Arrêt du Parliament de Toulous
Arrêt du Parliament de Toulouse, très-intéressant pour l'ordre entier de la noblesse
Arrêts du Parlement de Toulous
Arrêts du Parlement de Toulouse, l'un pour la prorogation de la séance
Arr^ete
Arr^ete et remontrances
Arrete s
De clarations et protestations
Extraits des registres des de libe rations
Objets des tr`es-humbles et ite ratives remontrances
Proc`es-verbal de ce qui s'est passe `a la se ance du jeudi 8 mai 1788
Remontrances du Parlement de T
Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier, portant prorogation du second vingtième
Supplications du Parlement de Toulouse au roi
Arre te du Parlement de Toulouse
Arrêté du Parlement de Toulous
Arrêté du Parlement de Toulouse [du 1 sept. 1787]
Arrêt de la cour de Parlement
Arrêt de la cour de Parlement de Toulouse, du 3 juin 1785, qui condamne la communauté de Pointis-de-Riviere, au diocese de Comenges, au paiement de la dîme, 1o. du foin, du gros millet, millet noir, petit millet, linet, orge, paumole, avoine de mars, & des légumes, sauf les haricots
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui annulle un acte e mane du Grand conseil, & renouvelle les pre ce dens arre ts
Extrait des Registres du Parle
Extrait des Registres du Parlement de Toulouse
Trés-humbles et trés-respectue
Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi ..
Arrest de la cour de Parlement
Arrest de la cour de Parlement, du premier août 1767
Arrêt du Parlement de Paris, q
Arrêt du Parlement de Paris, qui condamne deux imprimés ayant pour titre
Très-humbles et très-respect
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement séant a Toulouse, au sujet des violences exercées par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphiné, & de leur exil
Très-humbles et très-respect
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement séant a Toulouse, où il expose les raisons qui le mettent dans l'impuissance d'enregister les lettres patentes, qui établissoient le duc de Fitz-James commandant en chef dans la province de Languedoc
Très-humbles et très-respect
Très-humbles et très-respectueuses remontrances, du Parlement séant a Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des edit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du conseil pleins de calomnies & d'erreurs, non revêtus de lettres-patentes
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 8 avril 1763
Arrest du Parlement de Toulouse
Journal de ce qui s'est passé
Journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril 1763
Seconde suite du journal de ce
Seconde suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier
Suite du journal de ce qui s'e
Suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier
Arrest : extrait des registres
Arrest : extrait des registres de Parlement : du 5 juin 1762
Extrait des registres du Parle
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 15 décembre au matin
Résumés des mémoires du Parlem
Résumés des mémoires du Parlement de Toulouse
Arrest de la Cour de Parlement, du 12. janvier 1760
Objets de remontrances du Parlement de Toulouse, du 29 janvier 1760
Recueil de remontrances
Très-humbles, très-respectueus
Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756
Arrests remarquables du Parlem
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières
Remonstrances du Parlement de
Remonstrances du Parlement de Toulouse au Roy
Tres-humbles et tre s-respectueuses remontrances du Parlement de Toulouse au roi
Arrest du Parlement du 11. janvier 1754
Arrest du Parlement du 18. juin 1753 qui condamne le fre re Dezeuzes, pre tre de la Compagnie de Je sus ...
Arrest du Parlement du dix-septie me avril mil sept cens cinquante-trois qui condamne a e tre bru lez ... Re fle xions d'un eve que de Languedoc sur les Remonstrances du Parlement de Toulouse du dix-septie me juillet mil sept cens cinquante-deux & l'autre intitule Autres re fle xions sur un arre t du me me Parlement du dix-septie me aou t mil sept cens cinquante-deux
Arrest du Parlement du 17. aou t 1752 qui condamne a e tre bru le de la Haute-Justice un manuscrit intitule : Re ponse a une instruction importante touchant les contestations au sujet de la bulle Unigenitus, par un The ologien ***
Arrest du Parlement du 17. juillet 1752 portant suppression d'une these de theologie de die e a M. l'eve que de Besiers!, ordonne l'enquis & de crete le frere Besson, religieux cordelier, d'ajournement personnel
Arrest du Parlement, du 30. ju
Arrest du Parlement, du 30. juin 1752
Arrests notables du Parlement
Arrests notables du Parlement de Toulouse
Decisions notables sur diverse
Decisions notables sur diverses questions du droit
Arrests de la cour du parlemen
Arrests de la cour du parlement de Toulouse
Arrests remarquables du parlem
Arrests remarquables du parlement de Toulouse
Arrest ... portant reglement pour l'election des consuls des villes et communautés du Rouergue, des Sevenes, et du Gevaudan ... Du 19. Septembre 1721
Arrest ... du 27. Septembre 1720. En interpretation de celui du 27. Août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroit arriver entre les magistrats et les maires des villes et lieux du ressort
Arrest ... du 7. Septembre 1720. Portant nouveau reglement pour tout ce qui doit être observé dans les villes et lieux du ressort, pour prévenir la communication du mal contagieux
Arrest ... portant reglement pour ce qui doit être observé dans toutes les villes et lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens du mal contagieux. Du 7. Août 1720
Arrest ... qui fait défenses aux Dominicains et tous autres religieux, de tenir aucuns Chapitres et assemblées dans aucune ville du ressort ... Du 20 Septembre 1720
Arrest ... qui ordonne que du savon entreposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, et être transporté dans la presente ville; et fait defenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. Septembre 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 31. janvier 1719
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse
Arrest de la cour du Parlement
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, donné au mois de decembre 1718
Decisions notables sur diverse
Decisions notables sur diverses questions de droit
Arrest de la Cour de Parlement
Arrest de la Cour de Parlement de Tolose
Decisions notables svr diverse
Decisions notables svr diverses qvestions dv droict
Abregé du recueil des arrests
Abregé du recueil des arrests notables de la cour de Parlement de Tolose
Arrest dv Parlement de Tovlovze
Decisions notables
Decisions notables
Arrest de la covr de Parlement de Tolose
Les oevvres de Me Simon d'Oliv
Les oevvres de Me Simon d'Olive sievr Dv Mesnil
Recveil general des edicts, de
Recveil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baillifs, seneschaux, magistrats presidiaux ...
Arrests notables du parlement
Arrests notables du parlement of Tolose
Arrest de la Cour de Parlement contre les rebelles
Arrest de la cour de Parlement de Thoulouse du Sabmedy 7. de Febu. 1615, le Chambres assembleez
Histoire tragique et arrest de la cour de Parlement de Tholose contre Pierre Arrias Burdeux ... François Gairaud ... Violante de Bats du Chasteau & autres
Illustres controversiæ forense
Illustres controversiæ forenses secundum iuris civilis romanorum normas in amplissimo senatu tholosano decisæ, quas collegit, atque cum sententiis & arrestis, quæ in similibus casibus ab aliis Franciæ supremis curiis, præsertim vero ius scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt
Notables et singulières questi
Notables et singulières questions de droit écrit
ARREST MEMORABLE DU PARLEMENT
ARREST MEMORABLE DU PARLEMENT DE TOLOSE CONTENANT UNE HISTOIRE PRODIGICUSE..
Arrest memorable dv Parlement
Arrest memorable dv Parlement de Tolose
Arrestum sive placitum Parlame
Arrestum sive placitum Parlamenti Tholosani
Arrest memorable dv Parlement
Arrest memorable dv Parlement de Tholose
Arest memorable du Parlement d
Arest memorable du Parlement de Tolose
Arrest memorable du Parlement
Arrest memorable du Parlement de Tolose
Arrêté et supplications du Par
Arrêté et supplications du Parlement de Toulouse concernant les Etats de Languedoc