Books by Delaporte M.
Commentaires sur le Code de co
Commentaires sur le Code de commerce
Motion faite par Delaporte
Rapport fait par Delaporte au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans Bergevin, Crassous, Desmolins, Duchatel (de la Gironde), & Delaporte
Rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission, sur les pensions des employe s et fonctionnaires publics salarie s
Addition au rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission spe ciale, sur le mode de proce der en cas de pre varication des administrateurs dans leurs fonctions
Motion faite par Delaporte, relative a l'e tat des prisons & a celui des prisonniers
Opinion de Delaporte
Opinion de Delaporte
Opinion de Delaporte, sur le cinquie me des projets de re solution pre sente s par Villers, au nom de la Commission des finances, a la se ance du 21 flore al an 6
Rapport fait par Delaporte (des Co tes-du-Nord), au nom d'une commission, sur l'hospice de Villeneuve-le s-Avignon
Rapport fait par Delaporte au nom de la Commission des hospices, compose e des repre sentans Jouenne, Courmenil, Leborgne, Hermann, Mathieu, E chasseriaux ai ne , Bontoux, Eude, Leclerc (de Maine-&-Loire) & Delaporte
Motion d'ordre relative aux domaines conge ables
Opinion de Delaporte sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices & ceux qui sont à domicile
Rapport fait par Delaporte, au nom de la commission de l'organisation des secours, compose e des repre sentans du peuple Saint-Martin (de l'Arde che) Delecloy, Andre Dumont et Delaporte
Rapport fait par Delaporte, sur le mode de proce der en cas de pre varication des administrateurs dans leurs fonctions, au nom d'une commission compose e des repre sentans Eschasseriaux ai ne , Parisot, Bezard, Fremond, et Delaporte