France. Sénat conservateur

Communication faite au Sénat par S.A.S. le prince archichancelier de l'empire

Réception et inauguration des 54 drapeaux dont S.M. l'Empereur et Roi a fait present au Sénat

Discours prononcé dans la séance du Sénat conservateur le 6 floréal an X, relatif à l'acte d'amnistie pour fait d'émigration