Books by France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances
Proces verbaux du comité des f
Proces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille Bloch
Mémoires sur les finances du r
Mémoires sur les finances du royaume
Projet de décret présenté par
Projet de décret présenté par le Comité des finances, sur les liquidation, comptabilité & remboursement des compagnies de finances
Projet de décret proposé au no
Projet de décret proposé au nom des Comités des finances et d'aliénation, sur les dîmes inféodées
Projet de décret proposé par l
Projet de décret proposé par les Comités des finances & des contributions publiques
Rapport fait a l'Assemblée nat
Rapport fait a l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des comites des finances , et de la marine
Rapport fait au nom des Comité
Rapport fait au nom des Comités des finances et de l'extraordinaire par M. Montesquiou, Député de Paris, dans la séance du 17 avril 1791
État de la dette publique, sui
État de la dette publique, suivi des pièces justificatives
Extrait raisonné des rapports
Extrait raisonné des rapports du Comité des finances, sur toutes les parties de la défense publique
Mémoire remis aux comités des
Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale
Observations sur les questions
Observations sur les questions relatives au département des ponts et chaussées
Projet de réforme des différen
Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects
Rapport des dépenses du Départ
Rapport des dépenses du Département de la marine
Rapport du Comité des finances
Rapport du Comité des finances , sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public
Rapport du Comité des finances
Rapport du Comité des finances, sur les dettes des pays d'états
Rapport fait à l'Assemblée nat
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances
Rapport fait au nom du Comité
Rapport fait au nom du Comité des finances , sur l'organisation du trésor public
Rapport fait au nom du Comité
Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergé
Rapport fait au nom du Comité
Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle
Rapport sur la caisse d'escomp
Rapport sur la caisse d'escompte
Rapport sur la dette publique,
Rapport sur la dette publique, fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances, le 27 août 1790, par M. de Montesquiou, député de Paris
Réponse a deux académiciens, à
Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats
Second rapport des comités réu
Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du Comité des domaines
Soumission pour la fabrication
Soumission pour la fabrication des 800,000,000 d'assignats
Supplément au rapport du Comit
Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790
Observations sur une brochure
Observations sur une brochure ayant pour titre
Projet d'arrêté présenté à l'A
Projet d'arrêté présenté à l'Assemblée nationale par le Comité des finances, le vendredi 2 octobre 1789
Projet de décret sur les dette
Projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, proposé par les Comités réunis des finances et des contributions publiques