Books by J.-F.-L Devisme
Histoire de la Ville de Laon
Histoire de la Ville de Laon
Articles additionnels du de cret du 9 mars 1791, sur les droits incorporels nationaux
De crets sur la police forestie re, des 19 & 27 de cembre 1790
Discours sur l'affaire du Clermontois
Rapport sur l'affaire du prince de Monaco
Rapport sur les droits incorpo
Rapport sur les droits incorporels nationaux
Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom des sept Comite s re unis des domaines, des finances, d'imposition, de fe odalite , de l'alie nation, de l'extraordinaire, et eccle siatique
Rapport sur les droits incorpo
Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom des sept comités réunis des domaines, des finances, d'imposition, de féodalité, de l'aliénation, de l'extraordinaire, et ecclésiastique, à la séance du mercredi soir 9 mars 1791 par M. Devismes ; suivi du décret rendu sur ce rapport
Second discours sur l'affaire de Monaco
Opinion du Comite des domaines, sur la re gie des droits seigneuriaux, prononce e dans la se ance du 6 octobre 1790
Rapport fait au nom du Comite des domaines, le 20 juillet 1790, sur le droit de protection leve sur les juifs