Books by France. Parlement (Grenoble)
La mine e vente e
Arre te du Parlement de Dauphine , du 24 janvier 1788
Proces-verbal et arret
Proces-verbaux et arrets
Re cit des fe tes donne es a Grenoble
![Récit des fêtes données à Grenoble, les 12 et 20 octobre 1788, au retour du Parlement [de Dauphiné]. Ensemble les compliments ou discours prononcés, soit à MM. du Parlement, soit à M. le premier président en particulier ; et toutes les réponses](https://covers.openlibrary.org/b/id/13426868-L.jpg)
Récit des fêtes données à Grenoble, les 12 et 20 octobre 1788, au retour du Parlement [de Dauphiné]. Ensemble les compliments ou discours prononcés, soit à MM. du Parlement, soit à M. le premier président en particulier ; et toutes les réponses
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Arre te du Parlement de Dauphine .
Tre s-humble et tre s-respectueuses remontrances, que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Dauphine , au sujet de l'exil de M. le duc d'Orle ans, de l'enlevement de MM. Freteau & Sabatier, conseillers au Parlement de Paris, de l'exil de Parlement de Bordeaux, a Libourne, & de la lettre e crite a M. de Berulle, premier pre sident du Parlement, par M. le garde des sceaux, le douze novembre de la pre sente anne e 1787
Avis au roi sur la libre circu
Avis au roi sur la libre circulation des grains, et la réduction naturelle des prix, dans les années de cherté ...
Avis du Parlement de Dauphiné,
Avis du Parlement de Dauphiné, sur la libre circulation des grains
Discours sur les mœurs
Discours sur les mœurs
La jurisprudence du célébre co
La jurisprudence du célébre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses décisions
Lettre du Parlement de Provenc
Lettre du Parlement de Provence, au roi, sur le commerce des bleds
Arrest de la cour de Parlement
Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné
Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du douzieme fe vrier mil sept cent soixante-trois
Arrest du Parlement de Dauphine , rendu toutes les chambres assemble es, le 21 mars 1763
Arrest du Parlement de Dauphin
Arrest du Parlement de Dauphiné, du 12 février 1763
Remontrances du parlement de D
Remontrances du parlement de Dauphiné au roi
Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du dix-septieme juillet mil sept cent soixante-deux
Arre te et remontrances du Parlement de Dauphine au roi
Arre ts, arre te s, et remontrances du Parlement de Dauphine au roi
Arrest de la cour de Parlement aides et finances de Dauphine , du septie me fe vrier mil sept cent cinquante-six
Remontrances du Parlement de G
Remontrances du Parlement de Grenoble
Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du vingt-huit aou t mil sept cent cinquante-quatre
Arrest de la cour de Parlement
Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné, du vingt-huit août mil sept cent cinquante-quatre
Arrest de la cour de Parlement
Arrest de la cour de Parlement, aydes et finances de Dauphiné, du quatre mai mil sept cent cinquante-un
Arrest en forme de règlement,
Arrest en forme de règlement, de la souveraine Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphiné, concernant la maladie des bestiaux
Arrest de la cour de Parlement aydes et finances de Dauphine , du 14. aoust 1736
Arrest de la Cour de Pparlement, aydes et finances de Dauphiné, du 19. novembre 1721
Arrest de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .
Ordonnance de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .
Arrest de la chambre des vacations du Parlement, aydes et finances de Dauphine .
Arrest de la souveraine Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .
Edit du roy, donné à Versaille
Edit du roy, donné à Versailles au mois de fevrier 1704
Reglement fait par la Cour de
Reglement fait par la Cour de parlement de Dauphiné, pour la reformation des formalitez de iustice
Reglement fait par la Covr de Parlement de Davphine .
Ordonnances de la covr
Ordonnances de la covr
Ordonnances de la covr, svr les articles presentez par le procureur de trois estats de ce pays de Dauphine .
Lettre dv Parlement de Grenobl
Lettre dv Parlement de Grenoble av Parlement de Paris
Arrest de la Cour du Parlement
Arrest de la Cour du Parlement de Dauphinâe
Ordonnances d'Abeville, svr le faict de la ivstice & abreuiation des proce s au pays de Dauphine ...
Plaidoyez de Mre Clavde Expill
Plaidoyez de Mre Clavde Expilly, chevalier
Gvidonis Papae ... Decisiones
Gvidonis Papae ... Decisiones parlamenti Delphinatus
Decisiones Grationopolitanae D
Decisiones Grationopolitanae D. Guidonis Papae I.V.D. clarissimi ac celeberrimi copiosissimis additionibus illustratae
Decisiões parlamẽti Dalphinali
Decisiões parlamẽti Dalphinalis G[r]ationopolis per ...
Decisiones parlame[n]ti Dalphi
Decisiones parlame[n]ti Dalphinalis G[r]ationopolis p[er] ...
Decisiones [parlamẽti dalphina
Decisiones [parlamẽti dalphinalis] Magistri Guidonis pape ..
Decisiones Magistri Guidonis p
Decisiones Magistri Guidonis pape
Gui Pape. Decisiones parlament
Gui Pape. Decisiones parlamenti dalphinalis