Books by France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Au golfe Juan, premier mars 18
Au golfe Juan, premier mars 1815
Lettre de Sa Majesté l'empereu
Lettre de Sa Majesté l'empereur, à m. l'évêque de La Rochelle
Décret impérial contenant régl
Décret impérial contenant réglement sur l'imprimerie et la librairie au palais des Tuileries, le 5 février 1810
Douanes impériales
Douanes impériales
Discours prononcé par s.m. l'e
Discours prononcé par s.m. l'empereur et roi
Communication faite au nom de
Communication faite au nom de sa majesté
Discours prononcé au Corps lég
Discours prononcé au Corps législatif par s.m. l'empereur et roi à l'ouverture de la session, le 25 octobre 1808
Lettre de sa majesté impériale
Lettre de sa majesté impériale et royale, à M. l'archevêque de Besançon
Communication faite au Corps l
Communication faite au Corps législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur
Communication faite au Sénat p
Communication faite au Sénat par S.A.S. le prince archichancelier de l'empire
Lettre de sa majesté l'empereu
Lettre de sa majesté l'empereur et roi à m. l'archevêque de Besançon
Arrêté relatif au change des é
Arrêté relatif au change des écus de trois livres et des pièces de vingt-quatre, douze et six sous qui n'out conservé aucune trace de leur empreinte
Arrêté relatif aux piastres de
Arrêté relatif aux piastres destinées à être converties en monnaies nationales
Communication faite au Corps L
Communication faite au Corps Législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur. Séance du 15 Pluviose an XIII ...
Arrêté portant réglement sur l
Arrêté portant réglement sur l'administration des monnaies
Décret impérial relatif aux pi
Décret impérial relatif aux pièces de trois livres, vingt-quatre sous, douze sous et six sous
Arrêté des consuls de la répub
Arrêté des consuls de la république, du 12 brumaire an 11, concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la contribution foncière; et instruction y relative, approuvée par le ministre des finances, en vertu de l'autorisation des consuls
Arrêté relatif à l'échange des
Arrêté relatif à l'échange des ecus de trois livres et des pièces de vingt-quatre sous, douze et six sous, qui n'ont conservé aucune trace de leur empreinte
Arrêté relatif aux Marins port
Arrêté relatif aux Marins portés sur la liste des émigrés
Loi sur la fabrication et la v
Loi sur la fabrication et la vérification des monnaies
Code civil, ou, Recueil conten
Code civil, ou, Recueil contenant le texte de lois, décrétées en l'an XI
Extrait des registres des déli
Extrait des registres des délibérations des consuls de la République
Organisation de la Trésorerie
Organisation de la Trésorerie nationale
Arrêté des Consuls de la Répub
Arrêté des Consuls de la République, rélatif aux prêtres assermentés, mariés ou n'exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonée en application de la loi du 19 fructidor an V