Books by Durand de Maillane M.
Opinion de Durand Maillane sur la re solution du 27 vento se, concernant la de claration des e lecteurs
Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 12 vento se de l'an 5, concernant la contrainte par corps
Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 16 brumaire an 5, relative a la loi du 3 brumaire an 4
Rapport sur la re solution concernant les hospices civils
Re ponse de Durand-Maillane, au Me moire de Fre ron sur le Midi
Dernier e tat du Midi, ou, Rapport de Durand-Maillane, au retour de sa mission
Motion d'ordre sur la liberte des opinions et des suffrages dans la Convention nationale
Observations sur le double rap
Observations sur le double rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière par Ramel & Beffroi
Opinion de Durand-Maillane, sur les fe tes de cadaires
Rapport et projet de de cret sur la police inte rieure des prisons
Addition importante a l'Examen critique du plan de constitution
Discours de Durand Maillane sur les fe tes decadaires et la liberte des cultes
Discours de Durand-Maillane sur les fe tes de cadaires et la liberte des cultes
Examen critique du projet de Constitution
Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre a acce le rer la Constitution
Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions pose es pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs
Plan de code civil et uniforme pour toute la Re publique franc ʹaise
Proposition de Durand-Maillane sur le meilleur mode de jugement
Discours prononce a l'assemble e e lectorale par M. Durand de Maillane, apre s avoir e te nomme de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, a la Convention nationale, le 7 septembre 1792, l'an 4e. de la liberte & le 1er. de l'egalite .
Discours prononce a l'assemble e e lectorale par M. Pierre-Toussaint Durand, ex de pute canstituant [sic], apre s avoir e te nomme de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, a la Convention nationale, le 7 septembre 1792, l'an 4e. de la liberte & le 1er. de l'egalite .
Opinion de Durand Maillane, sur les e coles primaires
Opinion de Durand-Maillane et ses motifs dans le jugement de Louis Capet
Histoire apologe tique du Comite eccle siastique de l'Assemble e nationale
Lettre a Monsieur Durand de Maillanne
Observations sur trois de crets rendu par l'Assemble e nationale, dans les se ances des 10, 13 et 28 mars 1791 par M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rho ne, suivies d'unre re ponse du Ministre de la guerre
Opinion de M. Durand Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rhone, sur les Gardes nationales
Opinion de M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, sur l'affaire de M. de Monaco
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, come dien franc ʹois
Rapport sur la saisie des traitemens accorde s au clerge futur
Addition au rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux, contre le pre vo t de Marseille
Projet de loi, propose par le Comite eccle siastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'e tat civil des personnes
Rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le pre vo t-ge ne ral de la mare chausse e de cette province
Rapport en défense dans la cau
Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le prévôt-général de la maréchaussée de cette province
Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom du Comite eccle siastique, sur les fondations & les patronages lai ques
Rapport sur le projet de de cret des Comite s eccle siastique et de Constitution, concernant les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages
Rapport sur le projet de décre
Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de constitution, concernant les empêchmens, les dispenses & la forme des mariages
Suite du rapport fait et impri
Suite du rapport fait et imprimé au nom du Comité Ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques
Suite et de fense du rapport, sur les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages
Suite et défense du Rapport, s
Suite et défense du Rapport, sur les empêchemens, les dispenses et la forme des Mariages
Avis d'un de pute aux E tats-ge ne raux
Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du Royaume
Opinion de M. Durand de Maillane sur la proprie te des biens eccle siastiques & sur la portion congrue des cure s
Plan du rapport a faire a l'Assemble e nationale, par son Comite eccle siastique, ou il a e te lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comite , dans une de ses se ances
Plan du rapport à faire à l'As
Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale
Thvcydides Historiarvm Pelopon
Thvcydides Historiarvm Peloponnensivm liber primvs