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Archambeault, H. Sir

b. 1857 – d. 1918 · 3 books

Books by Archambeault, H. Sir

An act respecting damages resulting from accidents to workmen
An act respecting damages resulting from accidents to workmen
1997
Loi relative aux dommages résultant des accidents du travail
Loi relative aux dommages résultant des accidents du travail
1996
Discours le 10 juillet 1888, au conseil législatif sur la question des biens des jésuites
Discours le 10 juillet 1888, au conseil législatif sur la question des biens des jésuites
1888