Books by Office central des transports internationaux par chemins de fer
Convention relative aux transp
Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980
Rapport de l'Office central su
Rapport de l'Office central sur la 8e Conférence de révision des Conventions internationales du 7 février 1970 concernant le transport par chemins de fer des marchandises (CIM) et des voyageurs et des bagages (CIV) ainsi que de la Convention additionnelle à la CIV du 26 février 1966, tenue du 30 avril au 9 mai 1980
Convention internationale conc
Convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer (CIV)
Actes de la Conférence extraor
Actes de la Conférence extraordinaire réunie en vue de désigner les membres du Comitë administratif et d'adopter une Convention additionnelle à la CIV, relative à la responsabilité du chemin de fer pour la mort et les blessures de voyageurs, Berne, 21 au 26 février 1966
Actes de la 6e conférence de r
Actes de la 6e conférence de révision ...
Règlement international concer
Règlement international concernant le transport des wagons de particuliers (RIP)
Convention internationale conc
Convention internationale concernant le transport des marchandises par chemins de fer (CIM) du 25 octobre 1952 et 11 avril 1953 et les protocoles A et B du 18 juin 1955 ...
Convention internationale conc
Convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer (CIV) du 25 octobre 1952, avec les protocoles additionnels des 25 octobre 1952 et 11 avril 1953 et les protocoles A et B du 18 juin 1955 ...
Procès-verbaux des deux sessio
Procès-verbaux des deux sessions préliminaires (Zurich, avril 1951, et Berne, octobre 1951) et de la première session statuaire (Soleure, janvier 1952) de la Commission d'experts pour les containers
Convention internationale du 2
Convention internationale du 23 novembre 1933 concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer (C.I.V.)
Documents relatifs à la révisi
Documents relatifs à la révision de la C.I.M. et de la C.I.V., à Rome, octobre - novembre 1933 ...
Recueil d'observations, critiq
Recueil d'observations, critiques, suggestions etc. formulees au sujet des conventions internationales du 23 octobre 1924 concernant, d'une part, le transport des marchandises (C.I.M.), et, d'autre part, le transport des voyageurs et des bagages (C.I.V.)...
Conférence internationale conc
Conférence internationale concernant le transport des marchandises, des voyageurs et des bagages par chemins de fer, Berne, mai-juin 1923...