Books by France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Message de l'Assemblée nationa
Message de l'Assemblée nationale au Roi ...
Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce ...
Code des emigres, condamnes et
Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle
Acte du Corps législatif, donn
Acte du Corps législatif, donné à Paris, le 15 août 1792, l'an 4. de la liberté
Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi, relatif aux sieurs Maudenoin, Behague, Clugny & Darot
Adresse a l'Assemblée national
Adresse a l'Assemblée nationale redigée par les commissaires des quarante-huit sections de Paris, et adapté à la majorité des sections présentée le 3 août 1792, l'an 4. de la liberté
Adresse à l'Assemblée national
Adresse à l'Assemblée nationale, par les citoyens-soldats de la section des Petits-Pères, du 11 août 1792
Adresse de l'Assemblée nationale aux Français
Adresse de l'Assemblée nationa
Adresse de l'Assemblée nationale aux français ... du 4 septembre 1792 ..
Adresse de l'Assemblée nationa
Adresse de l'Assemblée nationale, aux français, du 19 septembre 1792
Adresse des citoyens de la com
Adresse des citoyens de la commune de Bercy, district du Bourg-la-Reine, département de Paris, à l'Assemblée nationale
Adresse des citoyens du Fauxbo
Adresse des citoyens du Fauxbourg Saint Antoire à l'Assemblée nationale
Adresse des citoyens Nantais, a l'Assemblée Nationale
Code du divorce, ou recueil de
Code du divorce, ou recueil de toutes les lois rendues sur cette matière
Collection des décrets de l'As
Collection des décrets de l'Assemblée Nationale Législative
Décret qui détermine les cause
Décret qui détermine les causes, le mode et les effets du divorce
Décrets relatifs aux biens com
Décrets relatifs aux biens communaux
Deuxième office remis à M. Sai
Deuxième office remis à M. Sainte-Croix par M. le baron de Duminique le 3 janvier 1792, communiqué à l'Assemblée nationale par le ministre des affaires étrangères le 8 janvier 1792, en vertu des ordres du roi
Discours de Pierre-Anastase To
Discours de Pierre-Anastase Torné sur les dangers de la patrie
Discours prononcé à la barre d
Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale au nom des citoyens et citoyennes de Passy ; faisant offrande aux mânes des citoyens massacrés à la journée du 10 août 1792, pour secourir les veuves et orphelins de ces malheureuses victimes ; le 29 août 1792, l'an 4e de la liberté, le premier de l'égalité ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Discours qui devoit être prono
Discours qui devoit être prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 20 mai 1792, l'an 4e de la liberté, par les habitans du faubourg Saint-Antoine
Diverses pièces inventoriées c
Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, administrateur de la liste civile, lues a l'Assemblée nationale, le vendredi 17 août 1792, et imprimés par son ordre
Du divorce et de la répudiatio
Du divorce et de la répudiation
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 17 septembre 1792, séance du matin
Journal des débats et des décr
Journal des débats et des décrets,[no.320]
Lettres de plusieurs députés
Loi donnée à Paris, le 15 août
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4.e de la liberté
Loi donnée à Paris, le 15 août
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi donnée à Paris, le 16 août
Loi donnée à Paris, le 16 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi donnée à Paris, le 17 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi portant [qu'i]l sera déliv
Loi portant [qu'i]l sera délivré à chacune des quarante-huit [sect]ions, une somme de dix mille livres en pe[tit]es coupures d'assignats, pour échanger aux citoyens prêts à partir pour les frontières
Loi portant résiliation des ba
Loi portant résiliation des baux des biens nationaux, passés au profit des émigrés & des prêtres déportés
Loi qui accorde des récompense
Loi qui accorde des récompenses aux dénonciateurs des faux assignats de Passy
Loi qui exempte de l'enrôlemen
Loi qui exempte de l'enrôlement pour les frontières, les ouvriers attachés aux imprimeries nationales, aux subsistances, aux fabrications d'armes, et aux voitures publiques du 6 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté
Loi qui fixe le nombre de députés a nommer par les colonies pour la Convention nationale
Loi qui ordonne à tous les off
Loi qui ordonne à tous les officiers publics ou dépositaires, de faire la déclaration de tous les objets qui sont entre leurs mains, appartenant à des françois émigrés
Loi qui prohibe l'exportation
Loi qui prohibe l'exportation des matières d'or & d'argent
Loi relative à la fabrication
Loi relative à la fabrication des espèces de bronze
Loi relative à la liquidation
Loi relative à la liquidation définitive et au remboursement des créances exigibles de 300 liv. et au-dessous dues par des corps ou communautés
Loi relative au complément du
Loi relative au complément du code monétaire
Loi relative aux assignats don
Loi relative aux assignats dont la création a été ordonnée par le décret du 31 juillet dernier
Loi relative aux chantres, mus
Loi relative aux chantres, musiciens, officiers & employés ecclésiastiques & laïcs des chapitres supprimés
Loi relative aux citoyens actu
Loi relative aux citoyens actuellement travaillant à l'Hotel des monnoies de Paris & aux ateliers de l'impression du timbre & des assignats
Loi relative aux émigrés
Loi relative aux émigrés
Loi relative aux impression, e
Loi relative aux impression, envoi & affiche du bulletin imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, & à la poursuite des personnes convaincues d'avoir arraché les affiches
Loi relative aux rentes consti
Loi relative aux rentes constituées en argent appartenantes à la nation
Loi sur le séquestre des biens
Loi sur le séquestre des biens des émigrés
Lois relatives aux biens des é
Lois relatives aux biens des émigrés
Loix complettes du divorce et
Loix complettes du divorce et des naissances, mariages et décès des citoyens
Loix du 3 septembre 1792, l'an
Loix du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté
Mémoire concernant la comptabi
Mémoire concernant la comptabilité des finances
Mémoire lû par le Ministre des
Mémoire lû par le Ministre des contributions publiques à l'Assemblée nationale du 9 juin 1792, l'an IVeme de la liberté
Mémoire sur le cadastre de la
Mémoire sur le cadastre de la France
Observations sur la question d
Observations sur la question de l'aliénation des forêts nationales
Opinion de M. Tronchon, député
Opinion de M. Tronchon, député du département de l'Oise, sur le remboursement de la dette exigible
Pétition a l'Assemblée nationa
Pétition a l'Assemblée nationale pour les entrepreneurs & ouvriers des bâtimens & monumens publics de Paris, Versailles, Fontainbleau, Compiegne [sic], Choisy, Saint-Cloud, & pour les entrepreneurs du canal du département de la Nièvre & des autres départements du royaume
Proceedings in the National As
Proceedings in the National Assembly of France on the admission of Mr. William Priestley, and the motion for his naturalization
Rapport de Louis-Jérome Gohier
Rapport de Louis-Jérome Gohier sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile
Rapport fait à l'Assemblée nat
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792
Rapport sur les billets dits d
Rapport sur les billets dits de confiance, de secours ou patriotiques, fait au nom des comités des finances, par M. Cambon, le 25 février 1792
Reclamation des veues de la Ch
Reclamation des veues de la Chapelle
Relation authentique de l'évèn
Relation authentique de l'évènement arrivé aux Champs-Élisées le 30 juillet
... A votre tour, messieurs, donnez-nous votre livre rouge
A l'Assemblée nationale, pour
A l'Assemblée nationale, pour les commissaires aux saisies-réelles
Concordat passé entre les cito
Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince & les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue
Déliberation des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies, du 12 Septembre 1791
Epître à M. Camus, homme de lo
Epître à M. Camus, homme de loi
Extrait du Traité complet de l
Extrait du Traité complet de la culture du tabac
Liste de MM. les déptés à l'As
Liste de MM. les déptés à l'Assemblée nationale legislative, et de MM. les suppléans
Liste des députés à la nouvelle législature
![Mes collègues, Je n'ai pas encore élevé la voix dans le sein de l'Assemblée, etc. [A letter signed "Un Député, ami de la Constitution," deprecating the disorder and want of unity of action in the National Assembly.].](https://covers.openlibrary.org/b/id/6538914-L.jpg)
Mes collègues, Je n'ai pas encore élevé la voix dans le sein de l'Assemblée, etc. [A letter signed "Un Député, ami de la Constitution," deprecating the disorder and want of unity of action in the National Assembly.].
Notice des principaux décrets
Notice des principaux décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante
Opinion de M. Claude Fauchet
Opinion de M. Claude Fauchet
Pétition à l'Assemblée nationa
Pétition à l'Assemblée nationale pour les ouvriers-rubaniers de la Ville de Paris, tendante à demander la suppression des métiers mécaniques à faire des rubans
Pétition faite à l'Assemblée n
Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière, député suppléant de Paris
Procès-verbal de l'Assemblée nationale
Reflexions sommaires sur le dé
Reflexions sommaires sur le décret du mois de novembre 1791 concernant les ecclésiastiques non assermentés
Troisième rapport sur Avignon
Troisième rapport sur Avignon et le Comtat Venaissin fait à l'Assemblée nationale dans la séance du lundi 12 septembre 1791
Mémoire sur la restauration de
Mémoire sur la restauration des finances, et du crédit public
Extrait du procès-verbal du 17
Extrait du procès-verbal du 17 septembre 1792, séance du matin
Projet de décret relatif à l'é
Projet de décret relatif à l'échange de l'église paroissiale de Ferrières, département du Loiret, contre l'église des ci-devant Bénédictins de la même ville