Books by France. Parlement (Bordeaux)
Les débuts de la Réforme protestante en Guyenne, 1523-1559
Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 6 mai 1788
Arre t de la cour de Parlement, portant nouveau re glement pour le nettoyement des rues, & autres objets de police
Arret de la cour de Parlement, portant inhibitions & de fenses a tous particuliers, de quelle qualite & conditions qu'il puissent e tre, de conduire dans les foires & marche s, ni de vendre aucuns jeunes veaux au-dessous de l'a ge de deux ans
Arrêt de la Cour de Parlement
Arrêt de la Cour de Parlement, qui casse l'emprisonnement de s ieur Thomas Barklai, consul général des Etats-Unis de l'Amérique, & leur agent extraordinaire auprès de l'empereur de Maroc
Arrêté de la cour de Parlement
Arrêté de la cour de Parlement de Bordeaux
Arrêtés des Parlemens de Borde
Arrêtés des Parlemens de Bordeaux et de Navarre, du 3 septembre 1787, sur la translation du Parlement de Paris à Troyes
Extrait de l'arre te
Extrait des registres du Parlement de Bordeaux
Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 3 septembre 1787
Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 7 septembre 1787
Jurisprudence du parlement de
Jurisprudence du parlement de Bordeaux
Lettres de jussion
Parlement de Bordeaux
Tre s-humbles et tre s-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Bordeaux, a Libourne
Arrest de la cour de Parlement, portant nouveau tarif des droits que doivent percevoir les notaires de la ville & fauxbourgs de Bordeaux
Lettre du Parlement de Bordeaux au roi
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne que l'ecrit anonyme
Remontrances du Parlement de B
Remontrances du Parlement de Bordeaux ...
Arrests des parlemens de Borde
Arrests des parlemens de Bordeaux et d'Aix
Mémoire sur la libération de l
Mémoire sur la libération de l'état et le soulagement des peuples
Très-humbles représentations q
Très-humbles représentations qu'adressent au roi notre très-honoré et souverain seigneur les gens tenant sa cour de parlement séant a Bordeaux
Arrest de la cour du Parlement
Arrest de la cour du Parlement de Bordeaux, du 29 mars 1763
Extrait des registres du parle
Extrait des registres du parlement de Bordeaux du 19 août 1763
Arrêt de Parlement de Bordeaux
Arrêt de Parlement de Bordeaux : du 26 mai 1762
Remontrances du Parlement de B
Remontrances du Parlement de Bordeaux concernant les trente exilés ce celui de Besançon
Arre te et objets des remontrances du Parlement seant a Bordeaux, du mardi premier mars 1757 toutes les chambres assemble es
Anciens et nouveaux reglemens
Anciens et nouveaux reglemens de la Cour du parlement de Guienne, concernant l'instruction pour l'exercice de la justice
Arrest du Parlement de Bordeaux, portant suppression d'une feu ille imprime e
Consultation d'un avocat du Pa
Consultation d'un avocat du Parlement de Bordeaux, au sujet de la Dénonciation de l'instruction de M. le cardinal de Bissy
Arrest de la Cour de Parlement, portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roy Catholique, e crite a Sa Majeste .
Arrest de la Cour de Parlement, qui supprime l'ecrit intitule , Declaration de Sa Majeste Catholique au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre a la te te de ses troupes, pour favoriser les intere ts de Sa Majexte Tre s-Chre tienne, & la nation franc ʹoise
Arrest de la Cour de Parlement de Bordeaux, qui declare y avoir abus dans le decret, ou lettres apostoliques, imprime es sous le titre Litterae ad universos fidelis, datae adversus eos qui Constitutioni Sanctitatis suae, quae incipit Unigenitus, &c. debitam obedientiam praestare hactenus recusarunt, aut in posterum recusaverint, date du 5. des calendes de septembre, publie a Rome le 8. du me me mois
Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux
Nicolai Boerii ... Decisiones
Nicolai Boerii ... Decisiones supremi senatus burdegalensis
Aureae decisiones
Aureae decisiones
Nesmond, A. de Remontrances et
Nesmond, A. de Remontrances et ovvertures de palais et arrests prononcéz en robes rouges
Arrest de la covr dv Parlement
Arrest de la covr dv Parlement de Bordeaux
Concordat de l'vnion faite ent
Concordat de l'vnion faite entre le Parlement et la ville de Bordeavx
Arrest de la covr de Parlement
Arrest de la covr de Parlement de Bovrdeavx, pour la liberté de messieurs les princes
Lettre dv Parlement de Bovrdeavx
Veritables raisons de l'vnion
Veritables raisons de l'vnion dv Parlement de Bovrdeavx, avec monsievr le prince
Apologie de messievrs les depv
Apologie de messievrs les depvtez dv Parlement de Bordeavx, sur les affaires de ce temps
Arrest dv Parlement de Bordeav
Arrest dv Parlement de Bordeavx, du sixiesme may 1650
Lettre de messievrs dv Parleme
Lettre de messievrs dv Parlement de Bovrdeavx, presentée le samedy 6. aoust 1650. a messievrs dv Parlement de Paris
Lettre de messievrs dv Parleme
Lettre de messievrs dv Parlement de Bovrdeavx, tovtes les chambres assemblees, enuoyée a Son Altesse Royale
Lettre dv Parlement de Bordeau
Lettre dv Parlement de Bordeaux, escrite av Parlement de Paris
Arrest de la Cour de Parlement
Arrest de la Cour de Parlement de Bordeaux prononc'e, les chambres assemblés par lequel il est faict defense à Monsieur d'Espernon de faire fabriquer monnoye auec son nom & effigie, & de prendre les qualitez de tres-haut & tres-puissant prince, & d'altesse qu'il s'attribut, auec cassation de ses ordonnance
Arrest de la covr de Parlement de Bordeavx
Arrest de la covr de Parlement
Arrest de la covr de Parlement de Bovrdeavx
![Arrset [sic] de la covr de Parlement de Bordeavx](https://covers.openlibrary.org/b/id/12723819-L.jpg)
Arrset [sic] de la covr de Parlement de Bordeavx
Articles de la paix, accordez
Articles de la paix, accordez entre messieurs du Parlement de Bovrdeavx, et monsievr le dvc d'Espernon
Seconde lettre de la cour de P
Seconde lettre de la cour de Parlement de Bordeaux, escrite au Parlement de Paris, sur le suiet des mouuemens de la Guyenne, & violences du sieur duc d'Espernon
Arrest de la cour de Parlement
Arrest de la cour de Parlement de Bovrdeavx
Plaidoyers et actions graves e
Plaidoyers et actions graves et eloquentes de plusieurs fameux advocats du Parlement de Bourdeaus
Arrest de la cour de parlement de Bordeaux
Arrest De La Covr de Parlement de Bordeaux
D.N. Boerii Decisiones bvrdega
D.N. Boerii Decisiones bvrdegalenses svmma diligentia et ervditione collectæ, et explicatæ
La response a la lettre de Monsievr le Prince
D.N. Boerii Decisiones bvrdega
D.N. Boerii Decisiones bvrdegalenses svmma diligentia et eruditione collectae, & explicatae
Decisiones bvrdegalenses Nicol
Decisiones bvrdegalenses Nicol. Boerii svmma diligentia et ervditione collectae et explicatae
Dn. Nic. Boerii Decisionvm avr
Dn. Nic. Boerii Decisionvm avrearvm