Books by Franche-Comté (France)
Recueil des édits et déclarati
Recueil des édits et déclarations du roi
Recueil de plusieurs arrests,
Recueil de plusieurs arrests, ordonnances et réglemens de la cour, avec les bailliages de la province & villages de leurs dépendance par lettres alphabétiques
Suite du recueil des édits et
Suite du recueil des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgongne
Decisiones celeberrimi Sequano
Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus dolani
Recveil d'avcvns edicts, statv
Recveil d'avcvns edicts, statvts, et mandemens, pvbliez et observez au Conté de Bourgoigne: diuise en vnze parties
Les coustumes, et ordonnances
Les coustumes, et ordonnances generalles du conté de Bourgoingne